La saisie (foreclosure) est un terme menaçant. Personne n’aimerait apprendre la perte de son bien immobilier. Toutefois, cette procédure de saisie est bien là pour donner au propriétaire du bien immobilier de nombreuses possibilités, mais aussi le temps nécessaire afin de résoudre ce défaut de paiement auprès du prêteur et/ou établissement de crédit (mortgage lender). La saisie n’aura lieu que si les deux parties n’arrivent pas à s’entendre. Voici les 3 étapes d’une foreclosure.
1. La pré-saisie
L’étape de la pré-saisie s’achève au bout de 90 jours. Pendant cette période, l’organisme de prêt notifiera au propriétaire du bien immobilier qu’il est en retard de paiement et en danger de ne pouvoir s’acquitter du prêt contracté. Ce préavis de non-paiement informe le propriétaire du bien de la somme qu’il doit et du temps qu’il lui est imparti pour régler ses dettes. Si le propriétaire du bien est à jour sur le prêt durant cette partie de la procédure, la saisie s’achève et le propriétaire récupère son bien.
2. La mise aux enchères du bien (auction)
Si le propriétaire n’est pas à jour sur le prêt au bout de 90 jours, un acte de vente sera publié stipulant que le bien immobilier sera mis aux enchères. La maison sera liquidée lors d’enchères publiques pour la somme du bien immobilier, en plus des frais ou des coûts engagés par l’organisme de prêt.
3. La banque propriétaire
Parfois, la banque ne vend pas la maison aux enchères et reste le propriétaire de la maison. Elle devient par la suite responsable de la vente.
Une saisie ne finit pas toujours aux enchères ou vendue à une tierce partie. Les propriétaires de biens immobiliers peuvent être à jour sur leur prêt pour finaliser la procédure ou bien élaborer une modification de prêt auprès de l’établissement de crédit qui puisse rendre le bien abordable. N’hésitez pas dans tous les cas à consulter un avocat spécialiste du droit immobilier (real estate attorney) et à un broker pour vous conseiller sur ce point.
