Les impôts aux États-unis : On vous aide à comprendre !

Les impôts aux États-unis
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Investir dans un pays étranger implique de se tourner vers une nouvelle langue ainsi que des lois fiscales et des taxes différentes. Surtout qu’aux USA, les impôts et les taxes peuvent varier d’un état à l’autre et cela selon trois niveaux différents. Beaucoup d’investisseurs voient leur rentabilité impactée chaque année tout simplement parce qu’ils n’avaient pas pris connaissance des règles fiscales de la ville en question. Alors comment comprendre le fonctionnement des impôts aux États-Unis ? On vous dit tout dans cet article !

Comment fonctionne la fiscalité américaine ?

Sur le territoire américain, les règles sont bien différentes de celles établies en France. C’est notamment parce qu’il possède plusieurs types de juridictions. Il y a celles établies au niveau fédéral, étatique et local dont les impôts doivent être payés séparément. Ainsi, chaque juridiction est libre d’ajouter ou non certaines taxes. Parmi ces trois niveaux, il va donc y avoir :

  • Les impôts fédéraux (sur les salaires, sur les successions)
  • Les impôts de chaque États (sur les ventes)
  • Les impôts locaux (impôts fonciers)

Cela signifie donc qu’en fonction de la ville où vous choisissez de vivre, vous devrez payer deux ou trois types d’impôts.

L’impôt sur le revenu aux USA (income tax)

impôt sur le revenu aux États-unis

Sur le territoire américain, l’impôt fédéral sur les revenus est composé de 7 taux d’impositions allant de 10% à 37%. Ils sont imposés en fonction du revenu et de la situation au sein d’un foyer. Ils peuvent donc être progressifs si le revenu imposable augmente. Ces tranches d’imposition fédérales sur le revenu sont regroupées par taux : 10%, 12%, 22%, 24%, 32%, 35% et 37%.

Lors de votre déclaration fiscale, vous devrez donc préciser votre statut : célibataire, en couple avec une imposition commune, en couple mais avec deux déclarations distinctes ou bien propriétaire et chef de famille.

Dans cette dernière catégorie fiscale, il apparaît que les propriétaires sont considérés comme des chefs de famille. Leur barème et leur taux d’imposition sera plus élevé car ils n’ont pas de loyer à payer. Cela peut être vu comme une comparaison de l’Impôt sur la Fortune Immobilière français.

Pour le reste, les tranches d’imposition sont établies en fonction des revenus et selon le statut qui est déclaré.

Cela signifie qu’une personne seule gagnant entre 0 et 9 950$ de revenus sera imposée de la même façon qu’un “chef de ménage” qui gagne entre 0 et 14 200$, c’est-à-dire à 10%.

Des législations qui diffèrent selon les États

legislation sur les impôt aux états-unis

Le système de fiscalité est très différent selon les États puisqu’il s’agit d’un impôt fédéral. Le site taxfoundation.org explique précisément que “42 États prélèvent un impôt sur le revenu des personnes physiques”. Parmi ces législations, tous imposent les revenus et seul le New Hampshire “impose exclusivement les revenus de dividendes et d’intérêts”.

Parmi ceux qui imposent les revenus américains, 9 choisissent des taux uniques :

  • Colorado
  • Illinois
  • Indiana
  • Kentucky
  • Massachusetts
  • Michigan
  • Caroline du Nord
  • Pennsylvanie
  • Utah

Pour le reste, les revenus sont imposés à un taux progressif comme expliqué dans la partie précédente. Cependant, les tranches d’imposition et de revenu imposables peuvent varier d’un lieu à un autre. Ces taux sont fixés selon l’inflation et peuvent donc varier tous les ans. Dans l’ensemble, les taux d’imposition les plus élevés sont situés en Californie (13,30%) et dans le New Jersey (10,75%).

En revanche, il faut savoir que 8 États n’appliquent pas l’impôt sur le revenu :

  • Texas
  • Dakota du sud
  • Alaska
  • Floride
  • Nevada
  • Tennessee (depuis 2020)
  • Washington
  • Wyoming

Comment sont prélevés les impôts sur le revenu aux États-unis?

Comme en France, il est nécessaire de remplir une déclaration de revenus américaine d’impôt fédéral et de l’État dans lequel vous résidez. Celle-ci devra être déposée au plus tard le 15 avril de l’année N+1 (il s’agit de faire une déclaration sur les revenus de l’année précédente).

Ensuite, l’impôt sera prélevé à la source (withholding tax) pour ce qui est des salaires, des pensions et des intérêts. Pour le reste, il est possible de passer par des acomptes professionnels (notamment pour les loyers et les plus-values immobilières). Il s’agit de verser un montant correspondant à l’imposition calculée.

Comment fonctionnent les taxes aux USA ?

Ici encore, chaque régime fiscal peut proposer des taux plus ou moins élevés pour un résident fiscal américain.

La taxe foncière (Property tax)

Lorsque l’on souhaite investir dans l’immobilier, la taxe foncière doit impérativement être prise en compte. C’est ce qui permet d’établir un calcul de la rentabilité que vous obtiendrez. Elle est à la fois étatique, mais aussi locale car elle permet d’entretenir les infrastructures environnantes de la ville.

Il faut savoir que tous les États possèdent un impôt foncier minimum. Comme l’explique le site USAtoday.com, il s’agit de “la plus grande source de revenus pour les gouvernements des États et locaux aux États-Unis”.

Ces types d’impôts sont généralement appliqués aux biens immobiliers en tant que propriétaire mais peuvent aussi prendre en compte votre type de véhicule (bateau, voiture, avion) ou vos biens mobiliers. Pour son calcul, il faudra donc considérer la valeur de vos biens immobiliers.

Dans l’ensemble, voici les États possédant le taux le plus élevé :

  • New Hampshire (1,94%)
  • New Jersey (2,13%)
  • Illinois (2,27%)
  • Connecticut (2,14%)
  • Vermont (1,90%)

À l’inverse, voici ceux possédant la plus faible :

  • Hawaï (0,28%)
  • Alabama (0,41%)
  • Colorado (0,51%)
  • Louisiane (0,55%)
  • District de Columbia (0,56%)

Les impôts aux États-Unis : Quel est le taux de TVA aux USA ?

Carte des états unis selon les taux d

Une particularité au sujet des taxes dans un pays comme les États-Unis, c’est qu’il n’existe pas de taux de TVA comme en France. Il s’agit plutôt de frais de vente et d’utilisation (“sales taxes“). Elle s’applique directement lors de l’achat d’un service ou d’un bien. Au total, près de 45 États utilisent ce système de vente à l’échelle de l’État et seuls 38 d’entre eux l’imposent au niveau local.

Dans l’ensemble, ce taux d’imposition aux USA varie entre 0 et 10%.

En revanche, il faut savoir que 5 États n’appliquent pas les sales taxes :

  • Alaska
  • Delaware
  • Montana
  • New Hampshire
  • Oregon

Parmi ceux qui imposent un taux de taxe de vente élevé, il y a notamment :

  • Tennessee (9,53%)
  • Louisiane (9,52%)
  • Arkansas (9,47%)
  • Washington (9,21%)
  • Alabama (9,22%)

D’un autre côté, ceux qui imposent les taux les plus faibles sont :

  • Alaska (1,76%)
  • Hawaï (4,44%)
  • Wyoming (5,34%)
  • Wisconsin (5,46%)
  • Maine (5,50%)

Ces inégalités provoquent de nombreux mouvements. C’est la raison pour laquelle certains américains “peuvent quitter et quittent les zones fortement taxées pour faire des achats importants dans des zones à faible taxation.”

L’impôt de succession

Lors d’un décès, vous pouvez être imposé sur les transferts de fonds ou de propriété. En revanche, il est intéressant de savoir que cet impôt n’est pris en compte que lorsque la somme des actifs est supérieure à 11,5 millions de dollars (qui se verra alors imposé jusqu’à 40%).

Les impôts sur les sociétés aux États-unis

Si vous possédez une ou plusieurs entreprises aux USA, vous devrez payer l’impôt sur les revenus et sur les bénéfices de votre société (Federal income tax). Vous pouvez cependant être exonéré s’il s’agit de partenariats ou d’une LLC. Sinon, les sociétés résidentes des États-Unis sont imposées à 21%.

Très récemment, ce taux d’imposition aux USA était fixé à 35%. La Tax Cuts and Jobs Act (TCJA) a réduit ce taux et “a supprimé le barème progressif des taux d’imposition des sociétés et l’impôt minimum de remplacement sur les sociétés”.

En revanche, il peut y avoir une double imposition lorsqu’il est question d’actionnaires. Les dividendes et les bénéfices (et notamment à long terme) seront alors imposés de 23,8%.

Impôt sur les plus-values

Il s’agit d’un impôt sur les bénéfices réalisés suite à la vente de biens ou d’entreprises. Qu’il soit question d’une entreprise, d’un bien immobilier, d’un terrain ou même d’actions, vous devrez payer des frais lors de la revente de celui-ci. L’imposition sera calculée en fonction de la durée pendant laquelle vous avez détenu le bien. Lorsqu’il est question de long terme, celle-ci pourra varier entre 0 et 20%.

Désormais, vous savez tout des impôts aux États-Unis. Ils sont important à prendre en compte si vous souhaitez investir et devenir un propriétaire sur le sol américain !

Votre équipe qui vous aide à comprendre l’imposition aux USA,

USA Immobilier

Benoît Malige
Benoît Malige

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